Bonjour à toutes et tous,

C’est une réalité, nous ne sommes pas sortis de la crise sanitaire et une nouvelle vague Covid est en train de prendre de l’ampleur en France et en Europe. Après les différentes interventions gouvernementales, il nous semble important de repréciser l’état des règles à appliquer pour assurer notre propre sécurité et celle des gens qui nous entourent.

Vous trouverez sur cette page un condensé les dernières informations concernant le Covid et l’Ufcv :

o   Socle des règles en vigueur au 3 janvier 2022

o   Télétravail 

o   Distanciation physique et port de masque

o   Exigence du passe sanitaire / obligation vaccinale  

o   Personnes vulnérables

o   Procédure adaptée de prise en charge sans délai des personnes symptomatiques en entreprise :

o   Les nouvelles règles d'isolement :

-  Personnes avec schéma vaccinal complet

-  Personnes non vaccinées ou avec un schéma vaccinal incomplet

o   Qui contacter en cas de questions ou de difficultés ?

o   Liste des référents Covid à l’Ufcv

MESURES D’HYGIENE

-  Se laver régulièrement les mains à l’eau et au savon (dont l’accès doit être facilité avec mise à disposition de serviettes à usage unique) ou par une friction hydro-alcoolique
-  Se couvrir systématiquement le nez et la bouche en toussant ou éternuant dans son coude
-  Se moucher dans un mouchoir à usage unique à éliminer immédiatement dans une poubelle à ouverture non-manuelle
-  Éviter de se toucher le visage, en particulier le nez, la bouche et les yeux ou de toucher son masque
-  Ne pas se serrer les mains ou s’embrasser pour se saluer, ne pas faire d’accolade
 

AERATION – VENTILATION

-  Aérer régulièrement les pièces fermées par une ventilation mécanique ou naturelle (le HCSP recommande d’aérer durant dix minutes au minimum toutes les heures) ou s’assurer d’un apport d’air neuf adéquat par le système de ventilation régulièrement vérifié et conforme à la réglementation.
-  Faciliter la mesure du CO2 en cas de difficulté pour garantir la qualité de l’air, afin d’alerter les occupants de la nécessité d’aérer ou limiter l’occupation des lieux.

 
DISTANCIATION PHYSIQUE ET PORT DU MASQUE

-  Systématiser le port du masque dans les lieux clos et partagés
-  Respecter une distance physique d’au moins 1 mètre
-  Porter la distanciation à deux mètres lorsque le masque ne peut être porté, par exemple dans les situations prévues dans le questions/réponses du ministère du travail (mentionné p 77), en restauration collective ainsi que dans les espaces extérieurs

 
VACCINATION OBLIGATOIRE ET PASS SANITAIRE

-  Les personnels des établissements de soins, médicaux sociaux et sociaux listés à l’article 12 de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire du 5 août 2021 ou y intervenant à titre non ponctuel doivent obligatoirement être vaccinés.
-  Les personnels intervenant dans les lieux, établissements, services ou évènements listés à l’article 1 de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire du 5 août 2021 doivent présenter un « Pass sanitaire » (pour plus de précision se référer au chapitre VI).

 
AUTRES RECOMMANDATIONS (cf. annexe 2 du protocole)

-  Nettoyer régulièrement avec un produit actif sur le virus SARS-CoV-2 les objets manipulés et les surfaces y compris les sanitaires
-  Éliminer les déchets susceptibles d’être contaminés dans des poubelles à ouverture non manuelle
-  Eviter de porter des gants : ils donnent un faux sentiment de protection. Les gants deviennent eux-mêmes des vecteurs de transmission, le risque de porter les mains au visage est le même que sans gant, le risque de contamination est donc égal voire supérieur
-  Rester chez soi si le salarié est cas contact ou en cas de symptômes évocateurs du Covid-19 (toux, difficultés respiratoires, etc.) et contacter son médecin traitant (en cas de symptômes graves, appeler le 15)
-  En cas de personne symptomatique sur le lieu de travail, mettre en place le protocole prévu au chapitre VII
- Auto-surveillance par les salariés de leur température : un contrôle systématique de température à l’entrée des établissements/structures ne peut avoir de caractère obligatoire. Cependant, toute personne est invitée à mesurer elle-même sa température en cas de sensation de fièvre avant de partir travailler et plus généralement d’auto-surveiller l’apparition de symptômes évocateurs de Covid-19
-  Favoriser la vaccination des salariés y compris sur le temps de travail (chapitre V du protocole).

Télétravail

Dans les circonstances actuelles de circulation élevée du virus et de l’apparition du variant Omicron, les employeurs fixent à compter du 3 janvier et pour une durée de trois semaines, un nombre minimal de trois jours de télétravail par semaine, pour les postes qui le permettent. Lorsque l’organisation du travail et la situation des salariés le permettent, ce nombre peut être porté à quatre jours par semaine. 

Distanciation physique et port de masque

Les moments de convivialité réunissant les salariés en présentiel dans le cadre professionnel sont suspendus.

Chaque collaborateur doit pouvoir disposer d’un espace lui permettant de respecter la règle de distanciation physique d’au moins un mètre par rapport à toute autre personne (ex. autre salarié, client, usager, prestataire, etc.) associée au port du masque. L’employeur cherchera, outre les réorganisations du travail permettant de séquencer les process, à revoir l’organisation de l’espace de travail et au besoin des tranches horaires des travailleurs pour éviter ou limiter au maximum les regroupements et les croisements. Ainsi, les réunions en audio ou en visioconférence doivent être privilégiées. Lorsqu’elles doivent se tenir en présentiel, les réunions doivent être organisées dans le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ ventilation des locaux ainsi que les règles de distanciation (au moins 1 mètre avec masque).

Dans les lieux ayant le statut d’établissements recevant du public soumis au Pass sanitaire :

Le port du masque est obligatoire pour toute personne, dont les salariés, dans les établissements, lieux, services et événements avec un Pass sanitaire, sous réserve des règles spécifiques applicables aux établissements de restauration (dispense de port de masque au moment de la restauration à table).

Le port du masque s’applique également aux professionnels intervenant dans ces lieux.

Exigence du Pass sanitaire - Obligation vaccinale

Les salariés de l’Ufcv ne sont pas soumis à l’obligation vaccinale.

Selon les dernières informations communiquées par la CAF,  « les publics accueillis au sein des modes d’accueil du jeune enfant et des services de soutien à la parentalité ne sont pas concernés par le Pass sanitaire. De même, les structures d’animation de la vie sociale, y compris s’ils sont situés dans des ERP de type L et s’ils organisent des activités de loisirs, ne sont pas soumis au « Pass sanitaire », compte tenu de leur objet. » En effet, les activités de loisirs ou ateliers collectifs qui se déroulent au sein des structures sociales (Centres sociaux et Espaces de vie sociale), sont considérées comme des activités d’accompagnement, faisant parties des missions de ces structures. Elles sont donc exclues du champ d’application du « Pass sanitaire ».
 
Les établissements de type R tels que les organismes de formation, les CFA, les formations BAFA et BAFD mais également les accueils collectifs de mineurs (avec ou sans hébergement) ne sont pas concernés par le Pass sanitaire que ce soit pour le public accueilli ou pour les salariés qui y travaillent.

Le dernier décret du 29 septembre 2021 qui est venu modifier quelques règles sur le Pass sanitaire prévoit également que le Pass « n'est pas applicable aux groupes scolaires et périscolaires pour l'accès aux établissements et lieux où se déroulent leurs activités habituelles ». Ainsi lorsque l'activité périscolaire se déroule habituellement en dehors de l'ACM lui-même (exemples: gymnase, piscine, stade ...), dans ce cas le groupe ainsi que l'encadrant n'ont pas à présenter de Pass pour accéder à ce lieu extérieur.

En revanche, comme le mentionne le site du ministère de l'éducation, « lorsque les groupes scolaires ou périscolaires se rendent de manière ponctuelle, dans le cadre d’une sortie scolaire ou d’un voyage par exemple, dans un établissement soumis à Pass (visite d’un musée, séance de cinéma, théâtre…), deux cas de figure sont à distinguer :

• Soit l’établissement réserve un lieu ou un créneau horaire dédié au public scolaire et périscolaire, alors le Pass sanitaire ne sera pas exigé ;
• Soit l’activité prévue implique un brassage avec d’autres usagers. Le Pass sanitaire sera alors exigé. »

De même comme déjà mentionné un peu plus haut, les activités de loisirs ou ateliers collectifs qui se déroulent au sein des structures sociales (Centres sociaux et Espaces de vie sociale), sont considérées comme des activités d’accompagnement, faisant parties des missions de ces structures. Elles seraient donc exclues du champ d’application du « Pass sanitaire ».
 
Lorsque les activités de formation professionnelle, ISP, ou formations BAFA se déroulent dans les établissements, lieux, services et évènements suivants :
Les salles d'auditions, de conférences, de projection, de réunions, de spectacles ou à usages multiples, relevant du type L ; 
Les salles de jeux et salles de danse, relevant du type P ; 
Les établissements de plein air, relevant du type PA et les établissements sportifs couverts, relevant du type X, dont l'accès fait habituellement l'objet d'un contrôle ;
 
Alors il sera nécessaire de présenter un Pass sanitaire valable, soit au choix :

• Attestation justifiant que vous avez accompli le cycle vaccinal complet
• Résultat négatif d'un test de dépistage de la Covid-19 de 24 heures maximum
• Certificat de rétablissement à la suite d'une contamination par la Covid-19 délivré sur présentation d'un résultat positif à un test de dépistage RT-PCR ou à un test antigénique réalisé plus de 11 jours et moins de 6 mois auparavant. Ce certificat n'est valable que pour une durée de 6 mois à partir de la date de réalisation du test.

Ces justificatifs peuvent être présentés sous format papier ou numérique, sur l'application « TousAntiCovid » ou tout autre support numérique de votre choix.

Personnes vulnérables

Pour les salariés qui ont déjà fait l’objet d’un certificat d’isolement entre mai 2020 et septembre 2021, un nouveau justificatif est nécessaire. Sur la base du certificat d’isolement, l’employeur adresse la demande de placement en activité partielle à la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités (DDETS) dont il relève, via le téléservice :  https://activitepartielle.emploi.gouv.fr. Le salarié bénéficie alors de l’indemnité versée au titre de l’activité partielle jusqu’au 31 juillet 2022, sauf si un texte devait mettre fin à ce dispositif de façon anticipée.

Procédure adaptée de prise en charge sans délai des personnes symptomatiques en entreprise

En présence d’une personne symptomatique (notamment fièvre et/ou toux, difficulté respiratoire, à parler ou à avaler, perte du gout et de l’odorat), la prise en charge repose sur :

• l’isolement ;

• la protection ;

• la recherche de signes de gravité ;

• La réalisation rapide d’un test de diagnostic (test antigénique ou RT-PCR), les auto- tests ne sont pas indiqués pour le diagnostic d’une personne symptomatique.

1 - Isoler la personne symptomatique dans une pièce dédiée et aérée en appliquant immédiatement les gestes barrières, garder une distance raisonnable avec elle (au moins un mètre) avec port d’un masque chirurgical.

2 - Mobiliser le professionnel de santé dédié de l’établissement, un sauveteur/secouriste du travail formé au risque Covid ou le référent Covid, selon l’organisation locale. Lui fournir un masque avant son intervention.

3 - En l’absence de signe de gravité, contacter le médecin du travail ou demander à la personne de contacter son médecin traitant pour avis médical. Si confirmation d’absence de signes de gravité, organiser son retour à domicile en évitant les transports en commun et équipée d’un masque chirurgical.

4 - Si une capacité de dépistage par test antigénique existe dans l’entreprise, un test peut être réalisé immédiatement par un professionnel autorisé et portant les équipements de protection adaptés. En l’absence d’une possibilité de réaliser le test sur site, la personne doit être invitée à réaliser un test diagnostique le plus rapidement possible, idéalement le jour même.

En cas de signe de gravité (ex. détresse respiratoire), appeler le SAMU :

• Composer le 15 (en étant suffisamment proche de la personne afin de permettre au médecin de lui parler éventuellement).

• Se présenter, présenter en quelques mots la situation (Covid-19, pour qui, quels symptômes), donner son numéro de téléphone, préciser la localisation et les moyens d’accès ; l’assistant de régulation passera un médecin et donnera la conduite à tenir (en demandant souvent de parler à la personne ou de l’entendre respirer).

• Si l’envoi des secours est décidé par le centre 15, organiser l’accueil des secours ; rester à proximité (en respectant la distance d’au moins 1 m) de la personne pour la surveiller le temps que les secours arrivent ; en cas d’éléments nouveaux importants, rappeler le Samu 15 ; ne jamais s’énerver ou agir dans la précipitation.

4-  Après la prise en charge de la personne, prendre contact avec le service de santé au travail et suivre ses consignes, y compris pour le nettoyage et la désinfection du poste de travail et le suivi des salariés ayant été en contact avec le cas.

5-  Si le cas Covid est confirmé, l’identification et la prise en charge des contacts seront organisées par les acteurs de niveaux 1 et 2 du « contact-tracing » (médecin prenant en charge le cas et plateformes de l’Assurance maladie). Les contacts évalués « à risque » selon la définition de Santé publique France7 seront pris en charge. Pour les contacts à risque modérés pour lesquels une quarantaine ne serait pas requise, le recours au télétravail doit être privilégié pour leur permettre de réduire leurs interactions sociales. Ces personnes doivent, dans tous les cas, respecter scrupuleusement les mesures barrières. Ces conduites à tenir étant susceptibles d’évoluer régulièrement, il est conseillé de se référer aux sites de Santé publique France et Ameli.

Pour plus de précisions concernant le nouveau protocole sanitaire :

https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/protection-des-travailleurs/protocole-national-sante-securite-salaries

Les nouvelles règles d'isolement 

1. Personnes avec schéma vaccinal complet (avec rappel ou cycle initial achevé il y a moins de 7 mois)

Si vous avez un schéma vaccinal complet avec un rappel réalisé conformément aux exigences du passe sanitaire, , c’est-à-dire si vous avez fait votre rappel ou si vous n’avez pas fait votre rappel alors que vous avez achevé votre cycle initial de vaccination il y a moins de 7 mois, vous n'avez pas besoin de vous isoler mais vous devez :

• appliquer de manière stricte les mesures barrières, et notamment le port du masque en intérieur et en extérieur, limiter vos contacts, éviter tout contact avec des personnes à risque de forme grave de Covid, et télétravailler dans la mesure du possible ;
• réaliser immédiatement un test de dépistage (RT-PCR ou test antigénique (TAG)) ;
• si ce dernier est négatif, réaliser 2 autotests 2 jours et 4 jours après la date du dernier contact avec la personne malade. Les autotests vous seront remis gratuitement par votre pharmacien à l’issue du test antigénique négatif ou sur présentation de votre résultat RT-PCR négatif accompagné d’une attestation sur l’honneur ;
• si un des autotests est positif, vous devez le confirmer par un test RT-PCR ou par un test antigénique ;
• surveiller votre état de santé ;
• en cas de test positif, l'Assurance Maladie vous contactera par SMS ou téléphone.
  
  

2. Personnes non vaccinées ou avec un schéma vaccinal incomplet

Si vous n’êtes pas vacciné ou que vous avez un schéma vaccinal incomplet (au sens du passe sanitaire), vous devez :

• vous isoler immédiatement et jusqu’à 7 jours après le dernier contact avec le cas positif ;
• surveiller votre état de santé ;
• réaliser un test de dépistage (RT-PCR ou test antigénique (TAG) 7 jours après le dernier contact avec le cas ;
• en cas de test positif, maintenez votre isolement, l'Assurance Maladie vous contactera par SMS ou téléphone.
  
  

3. Enfants de moins de 12 ans, indépendamment de leur statut vaccinal

Si la personne cas contact est un enfant de moins de 12 ans, qu’il soit vacciné ou non, il faut :

• lui faire réaliser immédiatement un test de dépistage (RT-PCR ou test antigénique (TAG)) ;
• si ce dernier est négatif, réaliser 2 autotests 2 jours et 4 jours après la date du dernier contact. Les autotests vous seront remis gratuitement par votre pharmacien à l’issue du test antigénique négatif ou sur présentation du résultat RT-PCR négatif accompagné d’une attestation sur l’honneur ;
• présenter une attestation sur l’honneur de réalisation de ces autotests et de leur résultat négatif au 2e et au 4e jours pour permettre le maintien en classe de l’élève ;
• si un des autotests est positif, le confirmer par un test RT-PCR ou un test antigénique et ne pas envoyer votre enfant à l’école dans l’attente du résultat ;
• surveiller son état de santé ;
• en cas de test positif, maintenir son isolement, l'Assurance Maladie contactera les parents par SMS ou téléphone.

Quel que soit votre situation vaccinale

Par ailleurs, quel que soit votre situation vaccinale, vous devez informer de votre situation toutes les personnes avec qui vous avez été proches 2 jours après votre dernier contact avec la personne positive au Covid-19. Il faudra leur recommander :

• de limiter leurs contacts sociaux et familiaux ;
• de réaliser une auto-surveillance de leur température et de l’éventuelle apparition de symptômes, avec un test diagnostic immédiat en cas de symptômes, quel que soit l’âge.

Vous pouvez être contacté par l'Assurance Maladie en tant que personne ayant été en contact avec une personne positive au Covid-19 par SMS ou téléphone : en savoir plus sur le dispositif de contact tracing.

Si vous avez installé l'application TousAntiCovid sur votre smartphone, vous avez pu être informé par cette application de votre situation de cas contact.

Qu’est-ce qu’une « personne cas contact » ?

On distingue 3 types de personne contact : à risque élevé, à risque modéré et à risque négligeable. Dans les 3 cas, la personne a été en contact avec une personne positive au Covid-19 sans mesure de protection efficace qui sont :

• une séparation physique isolant la personne-contact du cas confirmé ou probable en créant deux espaces sans communication (vitre, Hygiaphone^®) ;
• un masque chirurgical ou un maque FFP2, ou un masque en tissu « grand public filtration supérieure à 90 % » (correspondant à la catégorie 1 (Afnor)), porté par le cas confirmé ou probable ET la personne-contact.

Qui contacter en cas de questions ou de difficultés ?

Pour toute question ayant un lien avec son état de santé, on peut appeler son médecin.

Si l’on vit seul, si l’on est inquiet, si l’on a besoin de parler, on peut appeler le 0800 130 000. Cette plateforme téléphonique (appel gratuit depuis un poste fixe en France) permet d'obtenir des informations sur le Covid-19, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

https://www.ameli.fr/seine-saint-denis/node/683548

Liste des référents Covid à l'Ufcv